Objet de la garantie :
Cette assurance couvre les engins pendant leur fonctionnement et à leur arrêt sur le chantier, au parc et lors de leur transport d’un site à un autre. Les engins mobiles automoteurs sont également assurés pendant leur déplacement occasionnel sur la voie publique. Toutefois, les nouveaux engins sont couverts seulement après que toutes les opérations de mise en service et d’essais en charge aient été effectuées avec succès. Les pertes ou dommages accidentels nécessitant réparation ou remplacement et résultant notamment de :
- Accident fortuit pendant l’activité opérationnelle, les opérations de chargement, déchargement, montage et démontage
- Tempêtes, inondations, tremblements de terre, affaissements du sol ou glissements de terrain
- Négligence et malveillance du conducteur
- Collisions, chutes, renversements
- Incendies, foudre, explosions
- Vols ou tentatives de vol
Les risques assurés :
Les engins de chantier sont assurés contre les dommages ou la destruction qui leur sont causés directement, d’une manière subite et imprévue, par les risques suivants :
- Collisions, chute renversement, déraillement, effondrement de ponts et de voies et circulation
- Incendies, explosion ou chute de la foudre
- Les vols ainsi que les dommages qui leurs sont causés lors d’un vol ou d’une tentative de vol.
- Accidents survenant au cours des opérations de chargement, déchargement, montage et démontage des engins à l’intérieur de l’enceinte du chantier ou au parc
La somme assurée :
La valeur d’assurance est la valeur à neuf du matériel vétusté déduite.Dans le cas d’un vol, c’est la valeur vénale de l’engin.
Exclusions :
Les dommages provenant de :
- Pannes, bris interne, dérangements mécaniques ou électriques, défauts de matériaux, vices de construction, gel, manque d’eau de refroidissement, manque d’huile, graissage défectueux
- Usure, défaut, défaut d’empli, vétusté, fatigue, oxydation, corrosion, incrustation de rouille, immersion totale ou partielle due à la marée montante
- La faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré ou de son représentant responsable ou avec leur complicité
- Les véhicules à moteur de tous types qui sont immatriculés pour se déplacer sur la voie publique
- Les engins effectuant des travaux souterrains, barrages, tunnels
- Les engins au cours d’un transport aérien, maritime, ou fluvial